Le site propose à la vente des produits alimentaires, notamment :
Dattes
Figues séchées
Huile d’olive
Les produits sont décrits avec la plus grande exactitude possible. Les photographies sont non contractuelles.
3. Prix
Les prix sont indiqués en euros (€).
L’association ne disposant pas de numéro de TVA valide connu, les prix sont indiqués toutes taxes comprises selon le régime applicable.
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.
EXISTENCE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la commande.
4. Commande
Toute commande validée sur le site constitue une vente ferme et définitive.
Le client reçoit un email de confirmation après validation du paiement.
EXISTENCE se réserve le droit d’annuler ou refuser une commande en cas de litige antérieur.
5. Paiement
Le paiement est sécurisé et s’effectue via Stripe.
Les moyens de paiement acceptés sont ceux proposés sur la plateforme (carte bancaire, etc.).
Les données bancaires ne transitent pas par le site.
6. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée lors de la commande.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif.
EXISTENCE ne peut être tenue responsable d’un retard imputable au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux denrées alimentaires périssables ou susceptibles de se détériorer rapidement.
Toutefois, en cas de produit défectueux ou erreur de commande, le client peut contacter le service client dans un délai de 48 heures après réception.
8. Responsabilité
EXISTENCE ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits.
9. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social.
